CFC et HFC dans les matériaux d’isolation
Ebauche pour consultation publique.

Les agents propulseurs tels que les chlorofluorocarbures (CFC), les chlorofluorocarbures partiellement halogénés (HCFC) et hydrofluorocarbures (HFC) partiellement ou complètement halogénés sont des gaz à effet de serre et peuvent détruire la couche d’ozone. Selon l’aide à l’exécution de l’OLED, module « déchets de chantiers », il faut s’attendre à la présence de ces gaz dans les éléments suivants :

  • panneaux sandwich avec un cœur en polyuréthane (PUR) et de la mousse phénolique (en particulier dans les façades et dans les cloisons de séparation « room in room »)
  • isolations d’installations frigorifiques fixes ainsi que leurs conduites et les toitures
  • coquilles d’isolation en PUR (« pipe in pipe »)

Des isolations en mousse pouvait contenir des CFC/HFCF jusqu’en 1990 et parfois même encore après. À partir de 2004, on peut admettre que les matériaux d’isolations ne contiennent plus de (H)CFC [1]. Il existe même des preuves que des CFC (malgré le fait qu’ils soient interdits au niveau mondial) continuent à être utilisés dans la fabrication de matériaux d’isolation dans les pays de l’Asie de l’Est.

(H)CFC – années d’utilisation: [en cours d'élaboration]

Ces isolations ne sont pas considérées comme des déchets spéciaux et peuvent généralement être éliminés en UIOM (une séparation préalable des matériaux composites peut être nécessaire), car les usines d’incinération sont équipées de filtres et d’installations de lavage des fumées permettant de détruire en grande partie ces gaz.

Pour les CFC dans les liquides réfrigérants: détails prévu pour 2020

Remarque : les matériaux d’isolation peuvent contenir d’autres produits chimiques problématiques. Les mousses (p. ex. polystyrène expansé EPS) peuvent ainsi contenir des retardateurs de flamme tels que la substance Hexabromocyclododécane (HBCD). Le HBCD est un POP (produit organique persistant). Actuellement, il n’y a pas de directive spécifique par rapport à l’identification et à l’élimination de ces matériaux en Suisse. L’élimination devrait se faire – comme pour tous les matériaux incinérables – dans une UIOM (pas de recyclage).

 

Sans intervention

Pour l’homme, les CFC ne sont pas dangereux. Cependant, si les CFC sont libérés dans l’atmosphère, ils détruisent l’ozone. Sans l’effet protecteur de la couche d’ozone, le rayonnement UV peut atteindre la surface de la terre et nuire aux plantes, aux animaux et aux hommes. Les HFC, quant à eux, ne détruisent pas l’ozone, mais sont de puissants gaz à effet de serre.

Pour les éléments de constructions mentionnés ci-dessus, il faut considérer qu’ils contiennent par défaut des gaz à effet de serre ou impactant la couche d’ozone. Par conséquent, des analyses ne sont pas nécessaires (sauf si l’on souhaite une preuve de l’absence de ces gaz dans les matériaux).

Dans le cadre des diagnostics, il est recommandé au minimum de sonder les éléments susceptibles de contenir ces gaz et de les répertorier de manière précise dans le rapport, sans se limiter à une phrase générale de leur présence.

Echantillonner

Les CFC ou HFC peuvent être analysés à l’aide des trois méthodes d’analyse suivantes :

  • test de Beilstein (qualitatif). Attention : ce test permet de déterminer une éventuelle présence de CFC ou HCFC, mais pas HFC.
  • tubes réactifs pour mesures de courte durée (hydrocarbures halogénés) et pompe manuelle (qualitatif)
  • analyse en laboratoire (quantitatif)

Les matériaux d’isolation contenant des CFC ou des HFC sont considérés comme déchets spéciaux, peuvent cependant généralement être éliminés en UIOM, car les usines d’incinération sont équipées de filtres et d’installations de lavage des fumées permettant de détruire en grande partie ces gaz.

Une libération non contrôlée de ces gaz dans l’atmosphère peut se produire si les matériaux sont détruits ou broyés lors de la déconstruction ou l’élimination.

Dans la mesure du possible, les matériaux d’isolation contenant des CFC ou des HFC devront être démantelés sans détérioration puis éliminés en UIOM. Par conséquent, les matériaux ne doivent pas être découpés/broyés, sauf si l’UIOM l’exige pour des raisons techniques. De plus, les matériaux ne doivent pas être compressés ou détériorés mécaniquement entre la phase de déconstruction et d’élimination. Il est recommandé de demander à l’UIOM une confirmation d’acceptation pour ce type de déchets.

En cas de matériaux composites ne pouvant être incinérés tels quels (p. ex. panneaux sandwich), ceux-ci doivent être remis à une entreprise accréditée qui pourra séparer les matériaux (et éliminer l’isolation en UIOM) en captant les gaz de CFC ou HFC libérés.

Les matériaux contenant des gaz à effet de serre ou des gaz détruisant la couche d’ozone sont à éliminer sous le code OMoD 17 06 03 s.

Produit de protection contre le feu dans les matériaux d’isolation : les matériaux d’isolation contenant des HBCD sont à éliminer en UIOM comme tous les matériaux incinérables. Les EPS avec année de fabrication avant 2015 contiennent en général des HBCD. Ces matériaux ne doivent pas être recyclés.

[1] Gaz synthétiques à effet de serre sous contrôle et couche d’ozone mieux protégée, DETEC, 30.04.2003

[2] Module Déchets de chantier: Diagnostic des polluants et informations concernant l’élimination des déchets de chantier, Office fédérale de l’environnement (OFEV), 2017

[3] (H)FCKW geschäumte Altdämmstoffe im Bauwesen (Müll und Abfall - Fachzeitschrift für Abfall- und Ressourcenwirtschaft, Ausgabe 04/2011, Seiten 169 - 174)(en allemand uniquement)

4 mar 2020
Entsorgung

VeVA-Code 17 06 03

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