Aide à l'exécution OLED - Version définitive du module « Déchets de chantier »

La version définitive du module « Déchets de chantier » de l'aide à l'exécution de l'OLED a été publiée le 9 septembre 2020 par l'Office fédéral de l'environnement OFEV en français, allemand et italien.

La partie du module « Diagnostic des polluants et informations concernant l’élimination des déchets de chantier » est particulièrement pertinente pour l'activité des diagnostiqueurs des polluants de construction. Nous soulignons à tous nos membres et à tous les diagnostiqueurs que les prescriptions qui y sont contenues doivent être appliquées avec effet immédiat et les spécifications ont déjà été intégrées dans les fiches techniques sur Polludoc. La consultation des nouveaux contenus de Polludoc sera initiée encore cet automne; toutefois, la consultation ne modifiera pas les contenus de l'aide à l'exécution.

D'autres parties du module « Déchets de chantier » de l'aide à l'exécution n'ont pas encore été publiées, en particulier la partie « Élimination des déchets contenant de l'amiante ». La date de publication de cette partie du module n'est pas encore connue.

Le document peut être téléchargé sur le site de l'OFEV